Règlement Intérieur
ABC DANSE est un club de danse constitué en association de type Loi 1901 réglementée par ses statuts déposés à la sous-préfecture des Yvelines.
1- Administration
2- Adhésion
3- Tarification et conditions de paiement
4- Calendrier
5- Résiliation, Remboursement
6- Assurance
7- Droit à l’image
8 – Respect de l’environnement.
9 – Respect des partenaires en danse.
10 – Engagement de non diffusion des supports fournis
11 - Informatique et liberté
ABC DANSE organise des cours de danse à l’année, des stages durant les périodes de vacances scolaires ainsi que des soirées et divers évènements.
Les cours et stages sont assurés par des professeurs diplômés de l'A.M.D.F. (Académie des Maîtres de Danse de France)
Le présent règlement intérieur complète et précise le fonctionnement de l’organisation.
L’adresse de son Siège social est 16 bis rue Paul Doumer 78800 Houilles
ABC DANSE est dirigée par des personnes bénévoles. Le bureau est composé d’un Président, d’un Trésorier et d’un Secrétaire.
L’association est adhérente à la FFDD ( Fédération Française De Danse ).
ABC DANSE organise des cours de danse à l’année, des stages durant les périodes de vacances scolaires ainsi que des soirées et divers évènements.
L’inscription aux cours de danse réguliers implique l’adhésion à l’association ABC DANSE. Elle permet en outre de participer aux autres activités organisées par ABC DANSE.
L’inscription à tout autre évènement ponctuel, sans participation à des cours, implique l’adhésion à l’association ABC DANSE.
Le montant de l’adhésion est fixé annuellement par le bureau.
Les tarifs pratiqués par l’association permettent d’en assurer le fonctionnement. Ils sont publiés en début d’année sur les fiches d’inscription et sur le site internet www.abcdanse.org
Le paiement de l’adhésion et des cours peut être effectué en espèces contre remise d’un reçu ou en chèque. Le règlement pour toute l’année est effectué lors de l’inscription. Il peut être effectué en 3 chèques qui seront encaissés en septembre, janvier et mars
En cas d’inscription en cours d’année le montant sera calculé au prorata du nombre de cours restants. Par contre, le montant de l’adhésion sera le montant annuel.
L’inscription comprend 16 semaines de cours annuels qui sont dispensés entre septembre et juin en tenant compte des périodes de congé du calendrier scolaire des écoles élémentaires publiques de la région Ile de France. Le calendrier des cours annuels est mis à disposition sur le site internet et remis aux adhérents en début d’année.
En cas de nombre insuffisant de participants à un cours, l’association se réserve le droit d’arrêter ce cours. Dans ce cas, il sera proposé aux adhérents un autre cours et si les horaires ne conviennent pas, il sera procédé au remboursement tel que défini dans le paragraphe suivant.
En cas d’arrêt d’un cours à l’initiative de l’association, les adhérent concernés seront remboursés au prorata des cours non effectués (sur la base de 16 cours par an). Aucune autre indemnité ou remise ne saurait être accordée pour le préjudice subi. Par contre, l’adhésion ne sera pas remboursée.
Aucun remboursement ne sera consenti en cas d’abandon des cours par l’adhérent en cours d’année sauf pour les cas de force majeur qui seront soumis aux membres du bureau.
Les adhérents à ABC DANSE sont couverts par l’assurance de type responsabilité civile contractée par l’association à MMA. Il est vivement recommandé aux adhérents de vérifier que leur contrat d’assurance personnel couvre les risques liés à la pratique de la danse et d’en contracter une le cas échéant. Dans le cas contraire, l’association décline toute responsabilité en cas d’accident.
ABC DANSE ne saurait être tenue pour responsable des vols et dégradations qui surviendraient pendant ses activités. Il est donc recommandé de ne pas être en possession d’objets de valeurs.
L’association peut être amenée à prendre des photos et/ou à filmer lors des cours, des révisions, des entraînements, des soirées… pour sa propre promotion ou publicité. Par défaut, tout adhérent est censé accepter cette clause lors de son inscription. Sinon, il doit signaler formellement par écrit son refus d’utilisation de son image.
Les adhérents doivent respecter l’environnement immédiat du local où se déroulent les cours.
Il est demandé en particulier de respecter les règles de stationnement et de ne pas troubler le calme de l’environnement immédiat.
La danse, surtout la danse à deux, n’est agréable que si les partenaires se respectent.
Il est demandé aux adhérents de prendre soin de leur tenue vestimentaire ainsi que de leurs conditions d’hygiène pour ne pas incommoder leurs partenaires de danse.
Les supports de cours fournis aux adhérents, sous quelque forme que ce soit, sont destinés à l’utilisation personnelle et privée des adhérents. Il est donc formellement interdit des les communiquer aux tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, les adhérents bénéficient d’un droit de rectification concernant les informations contenues dans les fichiers de l’association. En outre, les adhérents qui le souhaitent peuvent à tout moment se désabonner de la liste de diffusion.